Mentions légales
Ces informations sont publiées en application de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Elles disent qui édite ce site, qui l’héberge, et à qui s’adresser.
Qui édite ce site
- Éditeur du site
- Kevin Machy — Entrepreneur individuel
- SIRET
- 904 158 284 00029
- Adresse
- 7 avenue Charles Dupuy, 43000 Le Puy-en-Velay
- Téléphone
- 07 81 74 32 84
- Adresse e-mail
- kevin@dronezvous.com
- Directeur de la publication
- Kevin Machy
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Immatriculation
SIREN : 904 158 284
RCS : Immatriculé au registre du commerce et des sociétés du Puy-en-Velay
Activité
Kevin Machy exerce notamment des activités de photographie professionnelle et de télépilotage de drone.
Les prestations proposées peuvent notamment comprendre la photographie de mariage, le portrait, la photographie d’iris, les prestations photographiques destinées aux professionnels, les prises de vues aériennes par drone, la formation photographique, la location de matériel événementiel ainsi que la vente de photographies et de supports photographiques.
Les conditions applicables aux prestations et ventes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.
Hébergement
Les pages de ce site sont hébergées par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Les photographies et la base de données qui porte le contenu du site sont hébergées par HOSTINGER operations, UAB — Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les photographies, textes, créations graphiques, logos, éléments visuels, vidéos et autres contenus réalisés par Kevin Machy, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, Kevin Machy est titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus qu’il a créés et publiés sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
L’achat d’une photographie, d’un tirage ou d’un autre support ne transfère pas automatiquement les droits d’auteur attachés à l’œuvre.
Les marques, logos, photographies ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Kevin Machy s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment concernant les prestations, disponibilités, tarifs et conditions commerciales.
Les informations contractuelles applicables à une commande sont celles figurant dans le devis, le contrat, l’offre acceptée ainsi que dans les Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.
Kevin Machy ne peut être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site résultant notamment d’une opération de maintenance, d’un problème technique ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales applicables.
Liens externes
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Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site internet et de l’activité de Kevin Machy sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Cette politique précise notamment les catégories de données collectées, leurs finalités, les bases juridiques des traitements, leurs destinataires, leurs durées de conservation ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées.
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Médiation de la consommation
Après réclamation écrite préalable auprès de Kevin Machy et en l’absence de solution amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :
Médiateur : M. Dominique Coulon
37 rue des Chênes
25480 Miserey-Salines
France
Les demandes de médiation peuvent être effectuées par l’intermédiaire du site internet du médiateur indiqué dans les Conditions Générales de Vente.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.
Tout différend est soumis aux règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation applicable.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne peut avoir pour effet de priver un consommateur des règles impératives de protection et de compétence juridictionnelle dont il bénéficie.